Conditions générales de vente

Conditions générales de vente :

Toute(s) commande(s) effectuée(s) via le site www.chemindelapotiere.com/ est soumise à l’accord des conditions de vente ci-dessous.

 Le client s’engage accepter les conditions de vente mises en place par l’entreprise chemin de la potière lorsqu’il passe commande sur notre site et à les accepter sans réserve et sans restriction. Ces conditions de vente  sont applicables exclusivement via le site, elles ne pourraient être applicables à l’atelier ou dans les magasins de créateurs dans lesquels les produits  peuvent être mis en vente.

 Les spécificités des produits vendus :

Les produits vendus sur notre site sont faits main, il peut donc y avoir de très légères différences avec le(les) produit(s) vu(s) de par le décor ou la couleur, l’entreprise chemin de la potière ne pourrait être tenue pour responsable. Ils sont tous des pièces uniques et signées. Ils sont fabriqués à l’atelier chemin de la potière situé au 26 route Nationale 12, 28380 Saint-Rémy-sur-Avre.

Les commandes :

Le client est le seul capable de sélectionner ses produits en vue de sa commande sur notre site, et le seul tenu responsable de la validation de sa commande. Avant d’effectuer son paiement, il lui sera demandé de créer son compte. Il devra entrer son nom, prénom, son numéro de téléphone, son mail, son adresse. La validation de sa commande sera effective seulement s’il accepte les conditions de ventes mises en place par l’entreprise chemin de la potière, cette validation se fera  en cochant la case « j’ai lu et accepte les conditions de vente de l’entreprise chemin de la potière »                                                                                                                                              

Ainsi, veuillez retrouver ci-dessous l’ensemble des démarches faites par le client qui achète sur notre site :

1-Le client ouvre la boutique

2-Le client clique sur la collection souhaitée

3-Le client clique sur la catégorie souhaitée

4-Le client clique sur l’image du produit souhaité

5-Le client clique sur le zoom du produit afin de voir le produit zoomé.

6- Il clique sur la flèche située à droite de l’image zoomée ainsi il fait défiler les différentes images du produit.

7-Le client sélectionne l’article en cliquant sur “ajouter au panier” et son nombre quand c’est possible.

8-Le client valide sa commande

En validant sa commande, il est renvoyé sur la page « validation de la commande »

6-Le client crée un compte, il lui est demandé de remplir son nom, prénom, adresse (numéro et nom de rue, code postal et ville), numéro de téléphone, adresse de messagerie.

Il lui est proposé son inscription à la réception de la  newsletter.

Le client choisit ses options de livraison.

Le client coche la case ” j’ai lu et accepte les conditions générales de vente ” après avoir lu les conditions générales de vente de notre site. Cocher la case des conditions de vente fait preuve que le client a pris connaissance des conditions de vente.

7-Le client choisit son mode de paiement

Le client est renvoyé sur la page de paiement sécurisé choisi.

Lorsque le client opte pour le paiement par chèque Le client envoie son chèque libellé à l’ordre de Bouzar Leila à l’adresse de notre entreprise. Le traitement de la commande sera plus long.

Lorsque le paiement est effectué avec une carte valide, un mail de confirmation de commande avec le récapitulatif de la commande est envoyé au client, ce mail ne signifie pas que le produit est disponible. Le client a la preuve que sa commande est passée auprès de notre site, ce mail fait preuve de reçu.                                                                                                     Au cas où l’article n’est pas disponible, un mail vous sera envoyé dans les plus brefs délais précisant les délais de fabrication du produit. Il est à prendre en compte que ces délais ne peuvent être que théoriques car de nombreux paramètres lors de l’exécution du travail peuvent retarder sa production, la production étant artisanale.                                                                                                            A réception de ce mail, vous pourrez demander le remboursement ou votre préférence sera faite sur l’attente du délai imparti pour la fabrication du produit. .

Le client peut aussi avoir commandé via facebook/chemindelapotiere ou instagram/chemindelapotiere. Lorsqu’il arrivera sur le site, il sera dirigé vers la page validation de la commande (étape 8) , où il pourra poursuivre les étapes jusqu’au paiement du produit, et l’envoi du mail de confirmation de commande.

-Le client choisit son moyen de livraison en cochant la case qu’il souhaite : colissimo ou relais colis (suivant la destination). Selon le transporteur choisi, il lui est proposé de choisir un Relais colis (si cela ne se fait pas automatiquement, chemin de la potière enverra la liste des relais colis à choisir par mail, le client pourra alors choisir son relais colis. Puis je veillerai à effectuer un changement via le site chemin de la potière afin que cela se fasse automatiquement. )

-Si le client a choisi le paiement par chèque (délai plus long), il devra envoyer son numéro de commande accompagnée de son chèque à l’ordre de Bouzar Leïla, la commande sera envoyée lorsque le chèque sera validé sur le compte de l’entreprise.

Toutes commandes passées engage le client, chemin de la potière ne pourrait être tenu responsable d’erreurs faites en remplissant le compte du client.

En cas de litige avec un client, chemin de la potière se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel elle aurait eu un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou tout autre raison légitime.

Rétractation :

Conformément à l’article L221-28 du code de la consommation, le client  a 15 jours pour se rétracter de sa commande passée en ligne sans motifs, ces 15 jours prendront effet à la date de réception de la commande par le client ou tiers-personne.

Toutefois, il perdra ce droit :

– lorsque la commande est passée suite à une demande faite par le client d’une commande de fabrication particulièree apposé sur devis signé.

-Lorsque la commande a été personnalisée sous demande du client (exemple le prénom apposée sur une tasse)

Le client devra le faire par voie électronique ou par voie postale, il devra noter correctement les références des produits pour lesquels il  demande son droit de rétractation, la date d’envoi faisant foi à l’adresse suivante :

Bouzar Leïla

Chemin de la potière

26 route Nationale 12

287380 Saint-Rémy-sur-Avre

Après accord de Chemin de la potière, vous pourrez renvoyer la totalité ou une partie des produits commandés à chemin de la potière (adresse ci-dessus) Le(s) produit(s) devra(devront) être  emballé(s) correctement, les frais de réexpédition resteront à l’entière charge du client.

-Chemin de la potière ne sera pas tenue responsable de la réception des  produits cassés ou manquants s’ils ont été incorrectement emballés. Dans ce cas, chemin de la potière se réserve le droit de ne pas rembourser le client.

-Chemin de la potière vous remboursera si les produits pour lesquels le droit de rétractation est demandé, sont correctement emballés et réceptionnés dans leur état d’origine par chemin de la potière (hors frais de livraison de retour de produit qui resteront à la charge du client)

La disponibilité des produits vendus :

Les produits sont fabriqués par 1 seule et unique personne dans un petit atelier.

Certains produits créés à l’unité ne pourront être recréés, ils n’ont donc pas de stock et sont vendus à l’unité. C’est ce qu’on appelle des pièces uniques.

Au cas où l’article n’est plus disponible, un mail vous sera envoyé dans les plus brefs délais précisant les délais de fabrication du produit. Il est à prendre en compte que ces délais ne peuvent être que théoriques car de nombreux paramètres lors de l’exécution du travail peuvent retarder sa production, la production étant artisanale.

A réception de ce mail, vous pourrez demander le remboursement ou votre préférence sera faite sur l’attente du délai imparti pour la fabrication du produit.

Les prix des produits :

  • Les prix des produits vendus par chemin de la potière sont en euros.
  • L’entreprise chemin de la potière peut à tout moment décider de changer ses prix, dans un tel cas le prix facturé sera celui affiché avant l’horaire du changement de prix fait.
  • En cas d’erreurs de prix affichés sur le site (cela peut arriver malheureusement ) le client en sera informé aussitôt par mail. La commande pourra alors être poursuivie qu’avec l’accord du client.
  • Le tarif du produit vendu ne peut être facturé par la  TVA, selon la loi applicable : « TVA non applicable art.293B du CGI » . Il est affiché hors frais de ports et d’emballage.
  • Le prix est affiché pour un produit. Lorsque le tarif est affiché pour plusieurs produits, chemin de la potière intitule le titre différemment, dans le titre , le mot « ensemble »est utilisé.
  • Au tarif de l’(des)’article(s) mis dans le panier, s’ajouteront alors les frais de ports et d’emballage, qui sont appliqués seulement après ajout de l’adresse de livraison du récepteur de colis. Le client doit avoir rentré une adresse et un numéro de téléphone valides.
  • En cas d’exportation de produits, le client est l’importateur. Il peut avoir des frais de douanes supplémentaires à régler. Chemin de la potière ne pourra être tenu responsable de ces frais de douanes, et ces frais de douanes ne pourront être imputés à l’entreprise chemin de la potière.
  • A chaque commande, sera établie une facture que le client recevra par mail.
  • Le paiement du produit se fait en un seul versement, dans sa totalité. Chemin de la potière n’expédiera que les colis payés dans leur totalité.

Chemin de la potière se réserve le droit de faire parvenir le colis que lorsque l’encaissement aura été entièrement effectif auprès de sa banque.

Les paiements se font :     – via paypal

                                                 -via Stripe par carte de crédit

                                                -via l’envoi d’un chèque du montant total établi à l’ordre de Bouzar Leïla

Et envoyé à l’adresse suivante :     Bouzar Leïla

                                                              Chemin de la potière

                                                              26 route nationale 12

                                                              28380 Saint-Rémy-sur-Avre

Pour toute commande supérieure ou égale à 100euros, une assurance d’expédition de colis  sera facturée au client en plus des autres frais. Cette assurance s’élève à 6,10 euros.

Les modalités de livraison :

Les produits seront livrés uniquement à l’adresse de livraison notée par le client lors de la validation de  sa commande.

Chemin de la potière se réserve le droit de ne pas envoyer de colis dont la livraison doit se faire dans une zone d’expédition non mentionnée par chemin de la potière.

En cas de retour d’un colis à l’entreprise,  pour adresse mal saisie par le client ou(et) pour colis non récupéré dans un relais colis, chemin de la potière  facturera les frais de réexpédition auprès du client.

Après la validation de commande, un mail est envoyé au client indiquant  l’expédition du colis, le numéro de suivi et la date de réception du colis.

En cas de retard de colis à livrer, le client vérifiera en ligne via le site de la compagnie choisie le suivi  du colis. Chemin de la potière ne pourra être tenu responsable du retard occasionné par le service de transport choisi par le client, et de raisons imputés par la compagnie de transport. Il sera tenu d’en informer chemindelapotiere (via le formulaire de contact) en rappelant le numéro de commande et le numéro de suivi du colis sept (7) jours après la date donnée de réception du colis.

Il sera demandé une signature à réception du colis. Dans le cas où une  personne autre que le destinataire aurait signé, ou (et) dans le cas où aucune signature n’a été apposée, il ne pourra être demandé réparation de préjudice auprès de chemin de la potière après ouverture du colis et constat de produit défectueux ( ou pour quelque demande que ce soit. )

Le client est tenu de ne pas accepter de colis dont l’état semble endommagé.

Le client devra vérifier sa marchandise dès sa réception, devant le livreur, ou au relais-colis, il devra faire noter l’état du colis sur le bon de livraison du transporteur.

Dans le cas d’un produit abimé, cassé, il devra en avertir chemin de la potière sous trois ( 3) jours ouvrés suivant la réception du colis en utilisant le formulaire de contact accompagné de preuves (photos). Passé ce délai, votre demande ne sera pas acceptée.

En cas de perte de colis par les services de transporteurs, notre conseil est de formuler par écrit votre demande auprès du Service Client de la compagnie  de transport choisie lors de la validation de votre commande. Vous y joindrai le numéro de suivi d’expédition envoyé par  la  compagnie de transport choisie.

L’expéditeur peut être amené à interrompre ses envois de colis pour des raisons de force majeure/ : incendie, catastrophe naturelle, inondation des locaux…, notamment  pour des raisons sanitaires (la covid-19 en 2020) sans que sa responsabilité soit mise en cause.

 Les garanties :

Les produits vendus sur le site  www.chemindelapotiere.com/ sont conformes à la législation française.

Toute réclamation pour vices apparents ou non-conformité pourra être faite par écrit dans les 72h00 suivant la livraison du colis par lettre recommandée avec accusé de réception accompagnée de la photocopie de la facture du produit acheté.

 Bouzar Leïla

Chemin de la potière

Service clients

26 route Nationale 12

287380 Saint-Rémy-sur-Avre

En cas de vices avérés, attention ils peuvent-être conséquents à sa production artisanale, les frais de retour du produit seront à la charge du client. Le produit devra être correctement emballé afin de ne pas se trouver cassé durant son transport.

-Chemin de la potière ne remplacera pas le produit si les dits-vices sont conséquents à une production artisanale.

-Chemin de la potière ne remboursera pas le client s’il s’avère que le produit a été mal utilisé par le client ou un tiers, si le défaut constaté est conséquent à de la négligence faite par le client ou son tiers.

-Chemin de la potière ne sera pas tenue responsable de la réception du  produit cassé s’il a été incorrectement emballé. Dans ce cas, chemin de la potière se réserve le droit de ne pas remplacer le produit et de ne pas rembourser le client.

-Chemin de la potière procèdera au remplacement du produit lorsque le retour du produit sera effectué, le client ayant assuré de bonnes conditions à son expédition, les frais de réexpédition seront alors pris en charge par chemin de la potière.

 Les responsabilités :

            Quand vous achetez sur notre site web, nous vous demanderons de fournir des informations incluant votre nom, adresse de facturation, adresse de livraison, adresse de messagerie, numéro de téléphone, données de paiement / carte bancaire et éventuellement les données du compte tel que               l’identifiant et le mot de passe. Ces informations seront utilisées pour :

  • L’envoi de l’information à propos de votre compte et commande
  • Vous aider dans vos commandes
  • Répondre aux demandes, incluant les remboursements et plaintes
  • Au traitement des paiements et prévention de la fraude
  • Configurez votre compte pour notre boutique
  • Se conformer avec toute obligation légale, telle que le calcul des taxes
  • Améliorer les offres de notre boutique
  • Vous envoyez des messages marketing, si vous choisissez d’en recevoir

Ces données au nom de cookies permettront à notre site avec le consentement actif de l’utilisateur, demandé à l’ouverture de notre site, de stocker ces informations sur son terminal  afin de se rappeler de son passage, et ce, dès sa première visite. Ces cookies permettent de mieux répondre à vos attentes lors d’un retour sur le site. Ainsi, votre panier d’achat sera conservé quelques jours après la visite sur le site. Elles permettront à l’entreprise un suivi des commandes, son expédition et sa facturation. Elles permettront au service client de l’entreprise un meilleur suivi.

Vos données personnelles et techniques ne seront divulguées à quiconque, L’entreprise s’engage à ne pas les utiliser à des fins commerciales.

  • Notre site est un site hébergé par wordpress.com, la boutique fonctionne sous woommerce. WordPressne collecte aucune donnée personnelle sur les visiteurs.

Cependant certaines des extensions et service tiers utilisées par notre site peuvent collecter des données personnelles.

 Contenu du site :

Toutes les marques, textes, illustrations, créations graphiques  images et photos), multimédias (vidéos et   son), visibles sur notre site et(ou) appartenant à notre site  ne pourront être copiés. Ils  présentent un caractère d’originalité qui appartient exclusivement à l’auteur du site soit Bouzar Leïla., et  sont protégées par les droits d’auteurs. D’autre comme les bases de données produits/clients, statistiques  sont protégés par des régimes de protection spécifi

Bouzar Leïla fabriquant elle-même la totalité des produits vendus sur le site www.chemindelapotiere.com/., par conséquent tous les produits vendus sont protégés par le droit d’auteur de la non-copie.